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Marques déposées par la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole
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Not a Love Song
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Not a Love Song
Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, EPIC

Numéro de dépôt :
3977397
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2023
Not a Love Song de Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole

Présentation de la marque Not a Love Song

Déposée le 25 janvier 2013 par la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Not a Love Song » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la société Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 840 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, M. Jumel Frédéric domicilié(e) 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France.

La marque Not a Love Song a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Not a Love Song est expirée depuis le 25 janvier 2023.

Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : Love Song , This is Not a Love Song , SCÈNE DE MUSIQUES ACTUELLES NÎMES MÉTROPOLE Paloma


Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, EPIC - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France - SIREN 527840979


Régie Personnalisée de la SMAC – Nîmes Métropole, M. Jumel Frédéric - 3 rue du Colisée - 30947 - NIMES cedex 9 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.